Après les tragiques évènements vécus à Saint-Ouen tout au long de l’été, l’opposition monte au créneau pour dénoncer l’échec de la politique municipale.
Ecoutez ou réecoutez sur ce site l’intégralité des débats en suivant l’ordre du jour des (...)
Appel nominal des conseillers municipaux
Désignation du secrétaire de séance Communications du Maire
Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 29 juin 2009
Participation à un débat public et à une votation citoyenne sur le service public postal et contre le projet de privatisation de La Poste, du 28 septembre au 3 octobre 2009
Avis de la commune sur l’adhésion des communes de Saint-Maur-des-Fossés et de Maisons-Laffitte au Syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne (SIFUREP).
Désignation du représentant de l’association Habitat et soins, en charge de l’insertion ou du logement des personnes défavorisées, au sein du conseil d’administration de l’office public de l’habitat (OPH) de Saint-Ouen.
Mission intercommunale pour l’insertion des jeunes (MIIJ) : A- Convention d’objectifs et de moyens à intervenir avec la Commune. B- Subvention de fonctionnement au titre de l’année 2009
Subvention de fonctionnement à l’association Red Star Football club (FC) 93 au titre de l’année 2009
Subvention de fonctionnement accordée par la Commune à la fondation Jeunesse Feu vert au titre de l’année 2009, dans le cadre de la convention d’objectifs et de moyens conclue avec cette association
Délégation de service public relative à l’organisation d’activités éducatives, de séjours de vacances et de loisirs pour la population Audonienne, assurée par l’Office vacances loisirs (OVL).
A- Approbation des tarifs des séjours en faveurs des enfants, des adolescents âgés de 18 à 25 ans, et des familles pour la période hiver-printemps 2009-2010 (du 1er octobre 2009 au 31 mai 2010).
B- Approbation des tarifs des séjours à destination des retraités programmés sur l’année 2010 (du 1er janvier au 31 décembre 2010)
Organisation de la manifestation « Traversée d’art » 2010.
A- Constitution du jury et adoption des conditions de participation.
B- Indemnisation forfaitaire des membres non institutionnels du jury et prise en charge des frais de déplacement
Compte administratif 2008 (budget principal) : affectation du résultat
Budget principal 2009 : décision modificative n° 1 (budget supplémentaire)
Budget supplémentaire concernant le budget annexe du service de la restauration au titre de l’exercice 2009
Subvention d’équilibre au budget annexe du service de la restauration au titre de l’exercice 2009
Demande de subvention auprès de la Région Île-de-France relative à la mise en oeuvre d’un diagnostic écologique de l’ensemble du territoire communal et autorisation donnée au Maire de signer la convention financière
Avenant n° 3 à intervenir au contrat dit « Programme de durée Barème D », conclu avec la société Eco-Emballages et relatif aux nouvelles populations légales
Habilitation du Maire ou de son représentant à déposer une demande de déclaration préalable pour la restauration des façades et toitures de l’église Notre-Dame-du-Rosaire sise avenue Gabriel-Péri à Saint-Ouen.
Travaux de réhabilitation de l’immeuble sis 20, rue Godillot.
A- Garantie communale accordée à la société ICF La Sablière.
B- Habilitation du Maire à signer la convention afférente et à intervenir au contrat de prêt avec la Caisse des dépôts et consignations
Opération de réhabilitation des immeubles sis 12-14-16, rue Neuve-Pierre-Curie, 27, boulevard Jean-Jaurès et 2-4, rue de l’Hermet.
A-Baux à réhabilitation à intervenir au profit de l’office public de l’habitat (OPH) relativement aux immeubles.
B-Garantie communale accordée à l’OPH relativement à l’emprunt contracté dans ce cadre.
C-Participation de la Commune au titre de l’équilibre de l’opération de réhabilitation
Convention à intervenir entre la Commune de Saint-Ouen et l’Agence nationale d’amélioration de l’habitat (ANAH) relative à la mise en place d’une maîtrise d’oeuvre urbaine et sociale (MOUS) concernant l’insalubrité
Acquisition amiable des lots n° 9, 17, 18, 19 et 20 dépendant de l’immeuble sis 56, rue Anselme et appartenant à Monsieur Ahmed RTOUB, dans le cadre de la mise en oeuvre du protocole de coopération de lutte contre l’habitat indigne
Demande de déclaration d’utilité publique et de cessibilité avec enquêtes préalables auprès du préfet de la Seine-Saint-Denis, dans le cadre de l’acquisition par voie d’expropriation d’un pavillon délabré et abandonné sis 25, rue Emile-Cordon à Saint-Ouen, et désignation de la société civile professionnelle d’avocats Levy et Gosselin afin de représenter la commune dans le cadre de cette procédure
Candidature de la Commune au dispositif européen intitulé Urbact II, pour la période 2007-2013, relative à la zone d’aménagement concerté (ZAC) des Docks
Compte rendu annuel à la collectivité portant sur le déroulement de l’opération et sur les comptes de l’année 2008 afférents à la zone d’aménagement concerté (ZAC) des Docks
ZAC Victor-Hugo - Adoption de l’avenant n° 5 à la convention de concession d’aménagement
Compte rendu annuel à la collectivité portant sur le déroulement de la ZAC Victor-Hugo et sur les comptes de l’année 2008
Avenant n° 1 à intervenir à la convention de mandat relative à la réalisation d’un espace enfant rue Arago à Saint-Ouen, conclue avec la société Séquano Aménagement
Modification de l’état des effectifs communaux au titre de l’année 2009
Etat des décisions prises par le maire, en application des délibérations n° DL/08/74 du 7 avril 2008 et n° DL/09/108 du 27 avril 2009, dans le cadre des dispositions de l’article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales, du n° DC/09/145 au n° DC/09/240
